L’autorité de surveillance des télécommunications aux Pays-Bas (Opta) a prononcé mardi des condamnations pour un montant total de 87.500 euros contre des personnes et des entreprises ayant envoyé des courriels et des textos indésirables.
Il s’agit de la première condamnation pour l’envoi de "spam" prononcée aux Pays-Bas.
Une personne a été condamnée à 42.500 euros d’amende, la plus lourde peine, pour la dispersion de quatre messages indésirables.
Dans un de ces messages, il recommandait Mein Kampf, le livre écrit par Adolf Hitler, en empruntant le nom d’un des spécialistes néerlandais de la lutte anti-spam.
La personne condamnée, dont l’identité n’a pas été dévoilée, travaillait de concert avec un éditeur qui a écopé de 25.000 euros d’amende.
Une autre entreprise a été condamnée à 20.000 euros d’amende pour avoir envoyé des textos facturés 1,10 euros à la personne qui les recevait.
Lors de l’enquête qui a mené à ces condamnations, les autorités ont procédé à deux perquisitions et ont confisqué du matériel.
Selon certaines études, les "pourriels" ou "spam" représenteraient désormais entre 75% et 85% des courriers électroniques reçus par chaque internaute, a rapporté l’Union internationale des télécommunications (UIT) en juillet dernier lors d’un congrès destiné à renforcer la lutte contre ce phénomène.

Agence France-Presse
28 - 12 - 2004